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Pangea Aerospace, SL, en tant que propriétaire de ce site web (https://pangeapropulsion.com), vous informe de ce qui suit :

  • Nom de la société : Pangea Aerospace, SL.
  • Siège social : Avinguda número 1, 20, Edificio B2.1, Piso 1,08040 Barcelone (Espagne)
  • NIF : B-6718000.
  • Téléphone : +34 930 275 149.
  • Email : contact@pangeapropulsion.com
  • Données d'inscription au registre du commerce de Barcelone : Asiento 543, Diario 1283, Inscripción 1, Hoja B517952, Folio 216 y Tomo 46374.

L'objectif de ce site web est de vous informer sur les produits proposés par Pangea Aerospace, SL.

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L'accès à ce site web confère la qualité d'utilisateur et implique l'acceptation pleine et entière des conditions d'utilisation établies dans la présente mention légale, la politique de confidentialité et la politique en matière de cookies qui sont à votre disposition sur ce site web (les conditions générales). De même, les utilisateurs s'engagent à faire un usage diligent de ce site web, conformément à la législation en vigueur, à la bonne foi et aux bonnes mœurs, sans contrevenir à la morale et à l'ordre public.

3. Droits et positions juridiques sur les contenus qui composent ce portail web

Le terme « contenu » désigne l'ensemble des contenus qui composent ce site web, à savoir, à titre d'exemple et sans limitation, les messages, textes, photographies, graphiques, icônes, logos, technologie, liens, textures, dessins, fichiers sonores et/ou d'images, enregistrements, logiciels, apparence, conception graphique et codes sources et, en général, tout type de matériel contenu dans ce site web.

Droits et positions juridiques sur le contenu :

Tous les contenus de ce site web sont soumis aux droits de propriété intellectuelle, aux droits de propriété industrielle, aux droits à l'image et/ou aux droits de positions juridiques de contenu économique similaire détenus par Pangea Aerospace, SL ou par des tiers qui ont accordé les licences ou autorisations correspondantes. Par conséquent, l'accès à ce site web ne confère aux utilisateurs aucun droit de propriété ou d'utilisation sur les contenus (par exemple, entre autres, leur reproduction, distribution, communication publique, mise à disposition ou transformation), sauf si Pangea Aerospace, SL ou les tiers titulaires des droits et/ou des positions juridiques l'autorisent, soit en l'indiquant à cet effet sur ce site web, soit au moyen de licences ou d'autorisations écrites à cet effet.

La reproduction, la distribution et la communication publique, y compris la mise à disposition, de tout ou partie du contenu de ce site web, à des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l'autorisation de Pangea Aerospace, SL, est expressément interdite.

Par conséquent, Pangea Aerospace, SL se réserve le droit d'utiliser des filigranes, des dispositifs technologiques ou d'autres moyens de sécurité permettant le suivi ou le traçage en ligne des utilisations non autorisées de ce contenu.

Dans tous les cas, Pangea Aerospace, SL se réserve le droit d'engager les actions légales correspondantes contre les utilisateurs de ce site web qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle, les droits de propriété industrielle, les droits à l'image et/ou les droits ou positions juridiques de contenu économique similaire qui ont été indiqués.

4. Utilisation du site web

L'utilisateur assume la responsabilité de l'utilisation du site web et s'engage, entre autres, à :

  • Ne pas transmettre, diffuser ou mettre à la disposition de tiers tout type de matériel contenu sur le site web, tel que des informations, des textes, des données, des contenus, des messages, des graphiques, des dessins, des fichiers sonores et/ou d'images, des photographies, des enregistrements, des logiciels, des logos, des marques, des icônes, des technologies, des photographies, des logiciels, des liens, des conceptions graphiques et des codes sources, ou tout autre matériel auquel vous avez accès en tant qu'utilisateur du site web.
  • Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou communiquer publiquement de toute autre manière, transformer ou modifier le contenu du site web, sauf si vous disposez de l'autorisation écrite et explicite de Pangea Aerospace, SL, en tant que propriétaire des droits correspondants, ou si cela est légalement autorisé.
  • Supprimer, manipuler ou altérer de quelque manière que ce soit les droits d'auteur et autres données d'identification de la réserve de droits du propriétaire du site web, des empreintes digitales et/ou des identifiants numériques, ou de tout autre moyen technique établi pour leur reconnaissance.

Pour cette raison, Pangea Aerospace, SL se réserve le droit de refuser ou de suspendre, sans préavis et à sa discrétion, à tout moment et de manière permanente ou temporaire, l'accès au site web aux utilisateurs qui ne respectent pas les présentes conditions générales. Ce pouvoir est sans préjudice des éventuelles actions en justice que Pangea Aerospace, SL pourrait intenter à l'encontre des utilisateurs.

5. Responsabilité

Pangea Aerospace, SL n'est pas responsable des dommages ou autres conséquences résultant du non-respect des Conditions générales par les utilisateurs.

Pangea Aerospace, SL n'est pas responsable des dommages ou autres conséquences résultant de l'indisponibilité de ce site web ou de son contenu pour des raisons techniques, de sécurité, de contrôle, de mise à jour ou de maintenance, ou pour des erreurs dues aux serveurs ou à des intermédiaires ou fournisseurs tiers.

Pangea Aerospace, SL n'est pas responsable des dommages causés aux utilisateurs de ce site web par des programmes informatiques, des virus ou d'autres éléments échappant à son contrôle.

Pangea Aerospace, SL n'est pas responsable des erreurs de sécurité qui pourraient survenir, ni des dommages qui pourraient être causés au système informatique de l'utilisateur (matériel et logiciel), ou aux fichiers ou documents qui y sont stockés, en raison de la présence d'un virus sur l'appareil de l'utilisateur utilisé pour se connecter aux services et contenus du site web.et/ou en raison d'un dysfonctionnement du navigateur ou de l'utilisation de versions non mises à jour de celui-ci.

Pangea Aerospace, SL n'exerce aucun contrôle sur les services, contenus et/ou autres éléments auxquels les utilisateurs de ce site web peuvent accéder par le biais de dispositifs techniques tels que des liens, des répertoires ou d'autres moyens accessibles via ce site web. Par conséquent, Pangea Aerospace, SL n'est pas responsable de la disponibilité technique, de la qualité ou de l'exactitude, entre autres, des services, contenus et/ou autres éléments auxquels il a été accédé, ni des dommages ou autres conséquences pouvant résulter de leur utilisation, sauf si, en ce qui concerne les contenus, Pangea Aerospace, SL exerce un contrôle direct sur leur édition.

6. Mise à jour du site web

Pangea Aerospace, SL fait tout son possible, mais ne garantit pas la véracité, l'exactitude, la fiabilité, l'utilité et/ou l'actualité des contenus de ce site web.

Les informations contenues dans les pages qui composent ce site web sont uniquement à titre informatif, consultatif, informatif et publicitaire. Elles n'ont en aucun cas un caractère contraignant ou contractuel.

Pour cette raison, Pangea Aerospace, SL décline toute responsabilité quant aux décisions que l'utilisateur pourrait prendre sur la base de ces informations, ainsi qu'aux éventuelles erreurs typographiques pouvant figurer dans les documents et graphiques du site web. Les informations sont susceptibles d'être modifiées périodiquement sans préavis en raison d'une extension, d'une amélioration, d'une correction ou d'une mise à jour du contenu.

7. Liens externes

Tout lien tiers sur ce site web sera dirigé vers sa page d'accueil, et les liens profonds, le cadrage et toute autre utilisation du contenu de ce site web par des tiers non autorisés par écrit par Pangea Aerospace, SL sont expressément interdits.

De même, Pangea Aerospace, SL interdit la création de liens vers ce site web à partir d'autres sites web dont le contenu est contraire à la loi, à la bonne foi, aux bonnes mœurs ou à l'ordre public.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les conditions générales sont régies par la loi espagnole.

Les utilisateurs de ce site web se soumettent à la juridiction des cours et tribunaux de la ville de Barcelone, renonçant expressément à toute autre juridiction qui, conformément à la loi, pourrait leur correspondre. Ce qui précède est sans préjudice du fait que, en vertu d'une obligation légale, d'autres législations et/ou juridictions peuvent être applicables.

9. Modifications des conditions générales d'utilisation de ce site web

Les conditions générales d'utilisation de ce site web peuvent être modifiées par son propriétaire, sans préavis, à tout moment et avec effet immédiat. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement les conditions générales d'utilisation.

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